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09/08/2014

Tapage nocturne: de véritables agressions encore peu prises au sérieux

A croire que la loi est souvent là pour mieux protéger les délinquants face à leurs victimes. Le 3 août dernier, un jeune père de famille de 27 ans a été mortellement égorgé par des voyous pour avoir réclamé moins de bruit dans un quartier sensible de Roubaix. Ce "fait divers" n'est hélas pas isolé. Excédés par la non-intervention de la police pour ce type de nuisance certains prennent de grands risques pour régler par eux-mêmes ces agressions nocturnes qui sont assez courantes en ville. Pourquoi ?

 Des terroristes de cités qui agissent en toute impunité

tapage n.jpg

Dans beaucoup de quartiers, on voit de plus en plus s'installer des regroupements de jeunes désœuvrés, qui sous l'effet de l'alcool ou des drogues se grognent ou chahutent jusqu'à parfois 5 heures du matin en toute impunité (ils savent que la Police ne viendra pas les déranger pour ça). Sans parler des va-et-viens lassants des scooters ou des grosses cylindrées (ou les fameuses gymkhana), et des règlements de comptes qui deviennent banals. Ces codes de conduite insensées qui se sont transmis de génération en génération depuis les années 90 semblent ne pas toucher les plus jeunes d'aujourd'hui qui avec l'arrivée des nouvelles technologies ont trouvés d'autres mode de divertissement plus sédentaires. Hormis ceux qui font le "choufe" ceux qui restent très tard à faire les murs des citées aujourd'hui restent des jeunes de plus de 14 ans qui sont souvent sortie de l'école, socialement déstructurés, abandonnés socialement ou en crise perpétuel d'adolescence et conditionnés par de dangereux caïds inconscients et complexés. Ils se considèrent comme le centre de la citée. En réalité, ces 'troublions des nuits' s'introduisent chez les gens pour leurs causer de la terreur, de la fatigue et de l'anxiété. Un sentiment d'insécurité terrible que vivent des millions de personnes au quotidien !

"Vous avez fait le 17" ?! La stratégie d'évitement...

Dans la plupart des villes françaises les forces de l'ordre ne disposent pas toujours des moyens d'intervenir quand elles ne sont pas lassées de se déplacer pour ce genre d'incivilité considérées comme peu prioritaires en comparaison des autres délits. De plus on sait que les patrouilles qui interviennent et qui au mieux verbalisent sont appelées à revenir. On peut comprendre cette lassitude mais dans ce type de sauvagerie les victimes disposent de peu de moyen pour défendre leur droits.

On leur dit souvent de mettre des boules quies mais comment des parents peuvent-ils oublier leurs enfants ? Des enfants de bas-âges ne peuvent pas en mettre pour dormir; ce sont eux les premières victimes ! Patienter ou déménager ? Faudrait-il comme pour les mauvaises odeurs savoir vivre avec ? Pourquoi serait-ce toujours aux victimes de faire des efforts ? On ne résous rien à faire l'autruche !

Interrogé sur Europe 1 le maire de Roubaix réagit à ce drame: "Je connaissais bien la famille. Je sais que c'était un garçon courageux qui a voulu intervenir juste pour que les enfants puissent dormir tranquillement. C'est en sa mémoire qu'il faut agir, il faut que cet odieux crime serve d'électrochoc (...) C'est un quartier pas facile mais rien ne justifie de tels actes de barbarie. Je suis élu depuis quatre mois mais j'ai déjà eu l'occasion d'avertir assez souvent la police et la préfecture pour qu'on retrouve une police présente régulièrement dans ce quartier"

Certaines villes se sont dotées de médiateurs de nuits. Les faits montrent que ne disposant que de peu de moyens (non assermentés) ou de formation ces employés municipaux finissent parfois par être "achetés" ou influencés par des bandes ou des délinquants. Il faut dire que les fauteurs de troubles savent se faire les victimes et accusent souvent les vraies victimes de harcèlement tout en allant chercher indirectement de l'aide soit dans les associations de quartiers soit auprès d'élus locaux qui ne veulent pas avoir de problèmes avec eux ! Le système et la loi sont fait pour eux !

Le courage face à la terreur

ahmed boudaoud.jpgLa victime courageuse de Roubaix, Ahmed Boudaoud, est un père de famille de trois fillettes âgées de 4 mois à 4 ans connu pour avoir sauvé il y a quelques années une personne dans le canal de Roubaix. Il avait interpellé depuis sa fenêtre deux hommes ivres dans la rue, qui empêchent ses enfants de dormir paisiblement. Ils faisaient du gymkhana avec une voiture qu'ils incendieront par la suite. Les deux hommes voient rouge et auraient alors décidé d'en découdre avec le père de famille. En effet si la Police ne condamne pas leurs sales rites nocturnes pourquoi un simple voisin le ferait-il ? Sacrilège ! Ils pénètrent alors dans le petit immeuble et frappent à toutes les portes. Ahmed, inquiet de ce vacarme nocturne, sort à leur rencontre pour tenter de les calmer. L'homme est selon ses voisins connu pour sa gentillesse et son sang-froid. C'est alors que la scène aurait dérapé, dans la petite cour de l'immeuble: l'un des deux hommes ivres poignarda à la gorge le jeune père, sous les yeux de Jennifer, son épouse descendue derrière lui, avant de prendre la fuite en menaçant la jeune femme si elle contactait la police. Ahmed décédera de ses blessures sur le chemin de l'hôpital.

autruche 3.jpgLa véritable question qui devrait nous interpeler est pourquoi personne exceptée sa femme dans l'immeuble ne l'a soutenu ? C'est là le véritable drame ! Dans ce cas de figure la peur et l'indifférence généralisée sont le véritable terreau des voyous pour continuer leurs méfaits !

Même si deux suspects sont au mains de la Police, les avocats vont vite leur trouver des circonstances atténuantes (alcool etc...)...Ces individus quand il n'y a pas meurtre font souvent de la garde à vue puis ressortent pour prendre des mesures de représailles...Ils sont endurcit par l'impunité qui caractérise leurs minables pratiques.

D'autres drames sont semblables:

  • A Saint-Priest, près de Lyon, le 2 mai dernier, un père de famille de 26 ans a été roué de coups par des jeunes à qui il avait demandé de faire moins de bruit la nuit.
  • Un père de famille fut tabassé à Lescar (en Aquitaine) alors qu'il promenait son chien devant des fauteurs de trouble

Face à de tels drames qui se répètent le silence des autorités est assourdissant. On s'attendrait à ce que ces voyous tapageurs qui ruinent le sommeil et la santé de nombre de citoyens soient aussi verbalisés que ceux qui commettent des infractions au stationnement ou sur les routes des vacances ! Mais les priorités semblent être hélas tout autre alors qu'un incompréhensible sentiment d'impunité continue d'envahir ces pollueurs sauvages des nuits. A croire que ceux qui font et appliquent la loi n'habitent pas dans ces citées.

28/06/2014

Sous la torture de voisins bruiteurs malveillants

Les nuisances sonores, le tapage nocturne, les bruits de voisinage sont la première gêne des Français et la première cause de plaintes en France. Si la plupart doivent composer avec un environnement bruyant d'autres se font régulièrement agresser par des tapageurs compulsifs ! Dans leur cas comme il est souvent difficile de défendre leurs droits ils se résignent à laisser pourrir la situation ou à déménager. Voyez pourquoi dans ce dossier complet. 

 Les troubles anormaux des 'pollueurs parasites'

Roberto*, un gardien d'immeuble HLM dans le Val de marne, vivait  avec sa famille au dessus d'un jeune alcoolique qui arrosait régulièrement ses soirées jusqu'à 4 heures du matin avec cris, musiques, beuveries, bagarres et tapages. En début de matinée, celui-ci faisait du vélo d'appartement sur un parquet craquelant et dormait ensuite. L'enfant de Roberto de 8 ans qui avait du mal à dormir arrivait souvent à l'école en retard et avec de grosses difficultés de concentration à l'école et de mauvais résultats. Cela a duré 3 ans malgré ses interventions, ses lettres, et ses plaintes à la Police. Bien que le 'locataire' en question occupait l'appartement de sa sœur, il n'a pas été expulsé mais protégé par un élu local qui le connaît personnellement. De plus quand le jeune porta plainte contre lui pour harcèlement, il est convoqué au commissariat comme un malfaiteur et a du se payer un avocat pour sa défense ! Le juge classa l'affaire...

Roberto a du se résigner à changer de travail jusqu'au jour où son employeur, souhaitant le garder lui propose un autre logement...L’intéressé accepte pour finalement habiter au dessous d'une retraitée insomniaque ! Celle-ci prend l'habitude de marcher frénétiquement la nuit avec des sabots sur un sol qu'elle a illégalement carrelé... Roberto indique que 'c'est comme si elle lui donnait des coups de pieds quand elle le réveille de force chaque matin'...Le gardien entame une médiation mais sans succès; plus il s'en plaint plus son bourreau s'en donne à cœur joie ! Comme beaucoup de sédentaire, elle l'épie, le surveille, écoute à travers les murs...bref lui pourrit la vie. Finalement il décide de saisir le Conciliateur de justice; la tapageuse nie les faits et se fait passer pour une victime auprès de l'élu local et de ses autres voisins en laissant entendre que Roberto a des problèmes psychologiques !...Devant les pressions de son employeur et du même élu pour cesser ses démarches, Roberto cède à la résignation et fit poser des faux-plafonds qui lui coûtent 4000 euros. Comme le bruit est coupé par deux, il plonge dans une profonde dépression...Ce cas n'est qu'un exemple de ce que j'ai entendu autour de moi de harcèlement de voisinage que subissent de plus en plus de gens à la faveur de lois difficiles à respecter !

*Le prénom a été changé par souci d'anonymat.

Le marché des élus pour acheter les voix

pc.jpgUn autre scandale peu médiatisé est ce chantage que font la plupart des élus pour se faire réélire dans certaines villes de la banlieue parisienne. En échange d’un logement (la plupart siègent dans les commissions d’attribution) ou de protection face à des ennuis judiciaires (ils connaissent des policiers gradés) ils demandent une certaine 'fidélité électorale'. Ainsi on a souvent vu dans des villes tenus par des communistes des gens qui venaient avec leur carte du parti pour demander un logement. De cette façon leur demande est rapidement exaucée ! D'autres soudoient pour obtenir un poste dans la fonction publique ou autre et travailler pour une municipalité ouverte à ce type de marchandage. Il n'est donc pas rare de trouver dans un personnel municipal le plus gros vivier de voix ou de militants (dixit le val de Marne ou la Seine saint-Denis). Ces pratiques malhonnêtes existent toujours.

 

L’article R. 1334-31 dudit code dispose que « aucun bruit particulier ne doit par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité. » - See more at: http://www.nuisances-sonores.info/pages/tapage-nocturne-diurne-loi/#sthash.GXibOIM4.dpuf

Extrait du film typique  sur ce fléau: "Un duplex pour trois" avec Ben Stiller (2 mn)

Le fléau de la pollution du bruit en chiffres:

bruit 2.jpg

 

Le sondage SOFRES de 2010 révèle que deux Français sur trois se plaignaient du bruit à leur domicile dont 19% souvent et 4% en permanence à tel point que 15% pensaient à déménager (16). Une enquête du CIDB réalisée en 2010 établit les conséquences subjectives du bruit de voisinage. En effet 35% des personnes interrogées ont accusé le bruit d’être à l’origine de perturbations du sommeil (34%), de fatigue (22%), de stress et tension nerveuse (26%), de dépression (7%), de prise médicamenteuse (10%). En Europe, environ 20 % de la population subit au quotidien des niveaux de bruit que les experts de la santé considèrent comme inacceptables !  71 % des Franciliens se déclarent gênés par le bruit à leur domicile. Les sources de bruit les plus citées sont la circulation routière (49%), le voisinage (39%) et les avions (19%). Plus de 200 000 logements sont fortement exposés au bruit routier (+ 70dB(A) en façade le jour).-(Grenelle env., 2008). 40 % des gens qui ont un sommeil perturbé attribuent cette perturbation au bruit. (Enquête WHO/LARES - 2004)-Sources

 

Les souffrances du bruit sur l’organisme imperceptibles et taboues !

« Vingt pour cent des Français ont des troubles du sommeil. Beaucoup d'insomniaques le sont parce que leur environnement est déstructurant. Pourtant, on leur donne souvent des médicaments hypnotiques sans intervenir sur cette véritable cause », rappelle Pierre Philip, de l'unité « Physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire » de l'hôpital Pellegrin5 à Bordeaux, un des centres du sommeil français. 

Lorsque l’organisme n’est plus en mesure de supporter la situation bruyante, le phénomène de stress apparaît. Il peut être identifié à partir des perturbations physiologiques et organiques qu’il engendre (sécrétion d’hormones: noradrénaline, adrénaline, cortisol). Il évolue en 3 phases: une réaction d’alarme, une étape de résistance et un stade d’épuisement.

Avec le temps, la plupart des personnes ne pouvant profiter de suffisamment de sommeil régulier se sentent mal physiquement, mais ne peuvent attribuer leurs symptômes à aucune maladie sous-jacente, et ne trouvent pas non plus de déclencheur à ce malaise. La nausée, les vertiges matinaux, les troubles digestifs, les maux de tête, voire la migraine, et bien d’autres symptômes indiquent avec  grande probabilité que le corps a besoin de sommeil. Cela devient donc un cercle vicieux pour les victimes de bruiteurs; du pain béni pour leurs bourreaux puisque bien souvent les personnes qui souffrent de la sorte se résignent à cesser leurs démarches juridiques ! Il faut dire qu'à l'heure actuel il y a très peu de moyens de l’État pour leurs venir en aide. Les recours sont aux frais de la victime (huissiers, avocats etc...) jusqu'à pouvoir obtenir un dédommagement après des mois voir des années de procédures. A Paris il existe La Chambre des Huissiers de Justice (lien ici) qui dispose de plusieurs huissiers qui travaille de nuit (21h-8h) pour effectuer des constats phoniques juridiquement utilisable pour des procédures contre quelques centaines d'euros (Tel: 0811 112 131).

Le bruit nuit gravement à la santé :

bruits.jpgExposés à du bruit, les animaux fuient. Pour l’homme, il est plus compliqué de s’extraire d’un environnement bruyant, en particulier lorsqu’il le subit au sein de son domicile. Pour autant, nos réactions physiques face au bruit demeurent celles d’un animal qui se prépare à fuir: le cœur s’emballe, la tension artérielle augmente et le cerveau libère des hormones de stress (cortisol, et adrénaline). S’il est bien connu qu’un volume sonore trop important est responsable de lésions de l’appareil auditif souvent irréversibles (surdité et acouphènes), il faut également savoir que des bruits moins forts, sans conséquence directe sur nos oreilles, ont, quand ils sont répétés, des effets néfastes sur notre santé. A court terme, notre organisme tolère relativement bien l’accélération du rythme cardiaque et la hausse de la pression artérielle que produit une agression sonore. Cela est différent au fil du temps, quand les agressions sonores sont répétées régulièrement: ainsi, à long terme, de véritables pathologies cardio-vasculaires (Hypertension artérielle, angine de poitrine et infarctus du myocarde, stress et agressivité) sont favorisées par l’exposition répétée au bruit. Le bruit provoque une accélération du rythme respiratoire, ce qui conduit alors à une plus grande consommation d'oxygèneLes changements permanents dans la quantité de sécrétion du suc gastrique, ainsi que des changements dans sa composition ont tendance à provoquer des irritations intestinales, ce qui peut conduire à des ulcères gastriques ou intestinaux.

Incidences des micro-bruits imperceptibles pendant le sommeil:

Le bruit altère la structure et la qualité du  sommeil. Il peut provoquer des difficultés d’endormissement, des éveils au cours de la nuit, le raccourcissement de certains stades de sommeil et une dégradation de sa qualité par des changements de stade (du sommeil profond vers un sommeil plus léger) qui ne sont pas perçus par le dormeur. (Voir étude à ce sujet sur ce lien.)

bruits 3.jpgMême s’il n’y a pas de perception consciente des bruits, ni de réveils de la part du dormeur, les stimulations sonores sont en permanence transmises au cerveau et analysées par celui-ci (réactions visibles sur les électrocardiogrammes et les encéphalogrammes). Ces phases d'éveil provoquées par le bruit ne sont pas forcément ressenties par le dormeur, mais provoquent une augmentation du rythme cardiaque, de la tension artérielle, des arythmies cardiaques, des agrégations plaquettaires ou encore une augmentation du métabolisme des graisses..

Chez les enfants, il a été démontré qu’un environnement bruyant nocturne était responsable d’un affaiblissement des fonctions cognitives et de la santé des enfants (fatigue, stress, dépression, irritabilité, hyperactivité, agressivité, anxiété et réduction de la motivation au travail). Ainsi, le bruit perturbe l’apprentissage dans la tranche d’âge critique de 3 à 7 ans. Aujourd’hui, le rôle du bruit est ainsi fortement discuté dans les troubles d’apprentissage du langage, notamment chez les enfants dyslexiques. La présence d’hormones de stress a été décelée en plus grande quantité chez des enfants soumis au bruit des avions et serait en relation avec l’augmentation de la pression artérielle. 

Des études ont montré que l’exposition nocturne au bruit entraîne une augmentation de la sécrétion d’hormones telles que l’adrénaline et de noradrénaline. Cela peut se traduire par une réduction des défenses acquises et, par conséquent, par une plus grande fragilité de l’organisme aux diverses agressions subies.

Les femmes enceintes soumises de façon régulière et prolongée à des bruits de forte intensité ont une élévation modérée du risque d’hypertension artérielle gravidique, mais également d’accouchement prématuré, de retard de croissance, de petit poids à la naissance ou de fausse couche.

cellules ciliées.gif 

 Les harceleurs ou mobsters (mobbing: harcèlement)

Les individus malveillants cherchant et ayant pour but de nuire à leur voisins jouissent du fait que leurs bruits de comportement les agacent ! Il est reconnu que le harcèlement moral n’intervient que dans un environnement corrompu et manipulateur. Or, il s’avère que le harcelé est très souvent une personne qui présente des qualités positives d’intégrité, d’honnêteté et de loyauté. En somme tout ce qui s’oppose à la manipulation et la corruption. De plus il agace par sa gentillesse, son écoute, sa disponibilité, son humour et sa vitalité, qui contraste avec le profil des harceleurs. En fait, le harcelé est une personne qui s’avère être : « très bien dans sa peau ».

 Portrait du bruiteur obsessionnel destructeur de vie

duplex1.jpg« Il existe des "bruiteurs" qui ne supportent pas, même lorsque c’est demandé très gentiment, de faire moins de bruit. Au contraire, la demande les excite davantage et le bruit, loin de cesser, risque bien de s’intensifier. Parfois même, le bruiteur augmente l’agression, qui peut devenir verbale, physique etc. Ce type de "bruiteur" est un profil intolérant à la moindre frustration, qui estime que le monde lui appartient, souvent avec un narcissisme fort et un sentiment de toute-puissance. De fait, ce bruiteur-là n’a guère accès au sentiment d’altérité (se mettre à la place de l’autre) ni à la limite de la loi (limite sociale) : il se croit au-dessus des lois, et ne supporte pas le moindre rappel à ses devoirs citoyens. »- Le profil psychologique du bruiteur par Ariane BILHERAN

 

 

Réflexions sur les dangers du logement communautaire

« A travers les délires, la maison prend place parmi les plus puissants des symbolismes et elle est extension du Moi, la demeure est une des protections ambiantes la plus habituellement remise en cause. Les menaces qui pèsent sur la maison pèsent aussi sur l’habitant de cette maison, les tentatives d’agression qui sont dirigées contre la maison sont aussi dirigées contre l’individu. Les intrusions qui s’effectuent au niveau de la maison atteignent la personnalité corporelle de celui qui y demeure. Enfin, lorsque la maison est totalement sous l’emprise d’agresseurs, la personne tout entière est livrée à cette emprise »-H. Faure (1969).

"La surcharge environnementale peut avoir des conséquences sur le repli social de l’individu dans son habitat, et de ce fait, renforcer cette toute puissance du territoire intime et le conduire à adopter des comportements pathologiques"-Lara CAPELLE-FILLION

 

 

Un crime sans coupable ni preuves!

Contrairement au harcèlement sexuel ou physique, dans le harcèlement tapageur « il y a destruction de la victime, mais en gardant l’apparence de l’innocence et de la légalité ». L'intrusion du bruiteur chez les autres semble relever d'un comportement pervers narcissique.

Ariane Bilheran, docteur en psychologie clinique à l'université de Marseille, spécialiste du harcèlement moral, résume que le processus du harcèlement vise la destruction progressive d’un individu au moyen de pressions répétées destinées à obtenir de force quelque chose contre son gré et, ce faisant, à susciter et entretenir un état de terreur chez l’individu.

C’est par la fréquence et la répétition sans cesse d’agissements qui visent à détruire la cible « à petits feux », souvent sur de nombreuses années, que ce processus devient dévastateur. Le dossier qui porte atteinte à la victime est monté de toute pièce dans le but bien précis d'inciter les autres à l'attaquer. Le commérage et la calomnie représentant les armes essentielles des pervers contre leurs cibles.

Les effets tragiques du manque de sommeil sur nos comportements

Le manque de sommeil agit sur nos émotions. Un adulte a besoin de dormir au moins 7 heures par jour. Dans une étude datant de 2007, des chercheurs de la University of California, Berkeley and Harvard Medical School ont utilisé l'imagerie par résonance magnétique fonctionnelle pour démontrer qu’à la suite d’une perte de sommeil, les centres émotifs du cerveau étaient 60% plus réactifs. «Lorsqu'il manque de sommeil, le cerveau semble revenir à des circuits plus primitifs, en ce sens qu'il semblait soudainement incapable de mettre certaines émotions en contexte afin de produire une réponse contrôlée et appropriée», explique un des auteurs séniors de cette étude, Matthew Walker, directeur du UC Berkeley's Sleep and Neuroimaging Laboratory. «Si vous manquez de sommeil, vous n'êtes pas dans votre état normal, émotivement.»L'épuisement vous fait perdre votre capacité de focaliser et peut provoquer des pertes de mémoire, ce qui explique pourquoi nous avons tendance à égarer nos objets personnels après une mauvaise nuit de sommeil. De plus, on sait que le sommeil participe à la consolidation de la mémoire, selon des chercheurs de Harvard. En d'autres mots, le manque de sommeil peut rendre l'apprentissage et la mémorisation plus difficiles.

Six heures ou moins de sommeil par nuit multiplient par trois le risque d'un accident de la route, selon des données du National Sleep Foundation publiées sur le site Web Drowsydriving.org. De plus, même une seule nuit de mauvais sommeil nuit à votre coordination oeil-volant, selon une recherche effectuée à la Manchester Metropolitan University. De manière générale, selon Prevention, tout manque de sommeil vous rendra plus maladroit, que vous soyez au volant ou non.

 

 CITOYENS JUSQU’AU BOUT DES OREILLES

On constate régulièrement l'indifférence de certaines municipalité pour ce problème d'environnement quand elles laissent des agents municipaux utiliser des engins à moteur (tondeuses, tailleuses, broussailleuses, voitures de lavage, souffleuses, marteaux piqueurs etc...) très tôt le matin ( avant 8h) parfois même les week-ends ! Souvent ces employés agissent pour quitter plutôt et comme ils ont en général la cinquantaine, quelques heures de sommeil leur suffit alors que ce n'est pas le cas des enfants. Mais ils agissent par pur égoïsme; leur respect pour les citoyens laisse à désirer !

Il serait temps de briser le silence qui entoure ce fléau tabou. Espérons que l'information et la prise de conscience de l'ampleur de ce problème de société modifient les clichés à ce sujet et amènent à prendre des mesures concrètes contre les mobsters de tous poils !

Une Loi  qui demeure difficile à appliquer en France

L’article R. 1334-31 du Code de Santé Public dispose que « aucun bruit particulier ne doit par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité» Lorsque le bruit n’est pas causé par simple désinvolture mais en vue de troubler la tranquillité d’autrui, l'auteur des agressions sonores peut être puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende (article 222-16 du Code pénal)

Parallèlement au Code de la santé publique, le Code pénal (article R. 623-2) sanctionne « les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui ». Il ne s’agit pas uniquement des bruits audibles de la voie publique mais de tous les bruits audibles d’un appartement à un autre. Là encore, le constat de l’infraction se fait sans mesure acoustique. Ces bruits sont punis d’une contravention de 3eme classe. Les personnes coupables encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l’infraction, ou de la chose qui en est le produit. Est également puni de la même peine le complice. Depuis le 26 septembre 2007, l'article R. 15-33-29-3 du Code de procédure pénale ouvre la possibilité aux agents de police municipale et aux gardes champêtres de dresser procès-verbal pour les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes (au même titre que la gendarmerie et la police nationale), l'amende pouvant aller jusqu'à 450 euros. Désignés juridiquement sous le doux vocable de troubles anormaux du voisinage, ces nuisances ne sont, sauf exception, pas intégrés dans le corps législatif, mais laissés à l'appréciation des juges.  Reste que les tapageurs connaissant cela font généralement très attention quand ils voient les forces de l'ordre venir (quand elles peuvent se déplacer pour ce motif) ! Il ne reste plus qu'aux victimes de faire appel à un huissier de justice (payant) qui accepterait de venir à 6 ou 23 heures ou de commencer une procédure judiciaire ! L'Association Anti-Bruit de Voisinage (AABV) donne des conseils intéressants pour les victimes de mobsters.

 Des recherches ayant prouvés qu'un sommeil altéré ( < 6,5 H par nuit ) sur du long terme était responsable de nombreux maux physiques et mentaux, dans une certaine mesure on peut dire que ces pollueurs sont de véritable bourreaux criminels... Rappelons que le harcèlement moral viole, quels que soient les sujets, des composantes universelles des droits fondamentaux de l’homme, tel que le droit à l’intégrité, au respect de l’intimité psychique et physique de la personne, notamment. Toutes ces agressions sont des atteintes à l’humanité et à la dignité, parce qu’elles refusent à l’autre le droit à une vie autonome.

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